LE FABE HÔTEL ***

Nom de la société :  SARL FABSER
Téléphone : 33 (0)1 40 44 09 63
Adresse : 113 bis, rue de l'Ouest 75014 Paris
Capital social : 8 000,00€
RCS : 498711910 R.C.S Paris
Numéro de TVA : FR 79 498711910
Siren : 49871191000022
Gérant mentionné sur le Kbis : M. Mazen KARRAZ

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

Conformément à l'article 14 du règlement 524/2013 du 21 mai 2013, le consommateur aura la possibilité de soumettre une réclamation via le lien suivant :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfmevent=main.home2.show&lng=FR

Médiation de la consommation & patrimoine (MCP) : 12 square Desnouettes - 75015 PARIS - www.mcpmediation.org

L’absence de possibilité d’exercice du droit de rétractation en cas de réservation non remboursable, dans les autres cas la réservation pourra être annulée sans frais jusqu’à 14 heures, trois jours avant l’arrivée.

Loi informatique et liberté : le site fait l'objet d'une declaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à : info@lefabehotel.fr

MÉDIATEUR À LA CONSOMMATION :

Médiation de la consommation & patrimoine (MCP)

12 square Desnouettes - 75015 PARIS  
www.mcpmediation.org 

+33 (0)1 40 61 03 33  

DISPOSITIF BLOCTEL :

Pour ne plus recevoir des appels téléphoniques commerciaux non sollicités, vous pouvez vous inscrire sur la liste Bloctel. 

LITIGES :

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable. 

Conformément à l'article 14 du règlement 524/2013 du 21 mai 2013, le consommateur aura la possibilité de soumettre une réclamation via le lien suivant :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR 

DROIT DE RÉTRACTATION :

En application de l'article L221-28 du code de la consommation, le consommateur ne bénéficie pas de droit de rétractation en cas de réservation non remboursable, dans les autres cas la réservation pourra être annulée sans frais jusqu’à 14 heures, trois jours avant l’arrivée.

MENTIONS LEGALES :

ÉDITEUR :

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.lefabehotel,fr est édité par la société FABSER, Société de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 498711910 numéro de TVA FR79498711910 au capital social de 8000 euros et dont le siège social est situé 113 bis rue de l'Ouest – 75014 Paris ; numéro de téléphone +33 (0)1 40 44 09 63.  
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes : Le Site est hébergé par la société Agence WEBCOM, 22 rue Larrey - 75005 Paris ; numéro de téléphone : +33 (0)1 83 56 95 62. 

Site officiel : www.agencewebcom.com 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable. 

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FABSER s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu. 

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Le site présente :

    Du contenu informatif.
    Une collecte de coordonnées personnelles en ligne.

Propriété :

Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Hors utilisation dans le cercle de famille ou usage privé, le site et aucun élément de son contenu ne peuvent être reproduits, republiés, retranscrits, modifies ou retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droit.

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FABSER s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. FABSER peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que FABSER ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers. 

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• un cas de force majeure. 

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